Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean DE STOUTZ
/
AGRO-LACTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRO-LACTOR
Monsieur Jean DE STOUTZ

Numéro de dépôt :
1352090
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque AGRO-LACTOR

Déposée le 16 avril 1986 par monsieur Jean DE STOUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « AGRO-LACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean DE STOUTZ domicilié(e) 2, chemin de Senevullaz, 74200 THONON LES BAINS. - France.

La marque AGRO-LACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO-LACTOR est expirée depuis le 16 avril 1996.

Jean DE STOUTZ a également déposé les autres marques suivantes : AGROLACTOR


Monsieur Jean DE STOUTZ - 2, chemin de Senevullaz, 74200 THONON LES BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Machines pour la transformation de fèves.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.